Politique de confidentialité

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EnergieSprong France est un programme visant à développer  de  nouveaux  standards ambitieux et simples pour la rénovation énergétique afin de démocratiser l’accès au plus grand nombre à la rénovation à zéro énergie garantie (ci-après le « Programme »).

En vous connectant ou en consultant le site internet EnergieSprong France, vous reconnaissez avoir lu, compris, et accepté, sans limitation ni réserve, la présente charte sur la protection des données à caractère personnel et cookies (ci-après la « Charte ») et nos conditions générales d’utilisation[TS1] .

 

• La Charte a pour objectif de vous renseigner, sur l’utilisation de vos données dans le cadre :
  des demandes réalisées à partir des formulaires présents sur le Site (demandes d’information, de documentation, de contact …) ;
• des newsletters ;
• des actions de prospection commerciale.

 

La Charte vise également à informer des droits et libertés que vous pouvez faire valoir à l’égard de notre utilisation de vos données personnelles et décrit les mesures que nous mettons en œuvre afin de les protéger.

Le traitement des données personnelles est mis en œuvre conformément à la réglementation applicable et, en particulier au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après « RGPD »), à la loi n° 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

 

Les informations relatives au traitement des données se présentent de la façon suivante :

 

1) Le responsable du traitement
2) Les personnes concernées par la collecte et le traitement des données personnelles
3) Catégories de données personnelles traitées par GreenFlex
4) Informations sur les traitements de données (finalité, base légale et durée de conservation)
5) Destinataires ou catégories de destinataires des données
6) Transfert des données personnelles
7) Sécurité et confidentialité des données personnelles
8) Droits « informatique et libertés » et demandes relatives au traitement des données personnelles
9) Gestion des cookies

GreenFlex SAS, située au 7 – 11 boulevard Haussmann à Paris (75009), immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 511 840 845, est responsable du traitement des données personnelles (ci-après désigné « GreenFlex »).

Les personnes concernées par un traitement de données personnelles sont celles définies ci-après :

Internaute : toute personne physique consultant le Site ;

Prospect : toute personne physique intéressée ou pouvant être intéressée par les différents services proposés dans le cadre du Programme ou en lien avec celui-ci ;

Personne concernée : toute personne physique identifiée ou identifiable, et notamment les Internautes et Prospects.

Les données ci-dessous sont indiquées à titre indicatif et sont traitées en fonction des demandes ou intérêt de la Personne concernée.

 

Prospects professionnels : civilité, nom, prénom, société, fonction, service dans lequel la personne travaille, adresse électronique professionnelle, numéro de téléphone (fixe et/ou mobile) professionnel, et éventuellement adresse postale professionnelle.

 

Internautes : données de connexion collectées par l’intermédiaire des cookies techniques et éventuellement par les cookies de mesures d’audience et publicitaire. Les données collectées sont les suivantes : adresse IP, information sur le navigateur internet utilisé, heure et date de connexion, pages visitées.

Dans le cadre de l’utilisation du présent site, vous êtes susceptibles de fournir un certain nombre de données personnelles telles que vos nom et prénom, adresse électronique afin de bénéficier notamment des services offerts par le Site et de recevoir les réponses à vos demandes d’information.
Vos données peuvent également faire l’objet d’un traitement à des fins d’analyses et d’enquêtes.

• Les traitements de données peuvent se fonder sur :
  l’intérêt légitime du responsable de traitement à vous fournir des services lorsque la finalité concerne les demandes formulées expressément à GreenFlex ;
• le respect d’obligations légales et réglementaires, notamment mais non exclusivement pour ce qui concerne les obligations qui incombent aux éditeurs de sites internet ;
• votre consentement au traitement de vos données personnelles pour une ou plusieurs finalités spécifiques, notamment pour la prospection lorsque cela est nécessaire.

 

Les informations sont nécessaires pour permettre de traiter votre demande et mieux interagir avec vous.
Dans les formulaires en ligne, les champs obligatoires sont marqués par un astérisque. À défaut de réponse aux questions obligatoires, nous ne serons pas en mesure de vous fournir le(s) service(s) demandé(s) ou de répondre à vos demandes.
Les données personnelles des Personnes concernées ne sont à aucun moment vendues, commercialisées ou louées à des tiers, et ne sont pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec les finalités telles que détaillées ci-après.

 

Le tableau ci-dessous vous renseigne sur la finalité du traitement de vos données, la base légale justifiant le traitement et la durée de conservation des données.

 

 

Finalité du traitement                               Base légale                    Durée de conservation en base active *

 

Gestion des demandes                               Intérêt légitime                    Durée du traitement de la demande

de documentations

 

Gestion des inscriptions aux                    Intérêt légitime            Durée de la gestion des inscriptions aux

évènement proposés par                                                                                              évènements

le Programme

 

Gestion d’une lettre d’information         Consentement              Conservation de l’adresse email tant que

– Newsletter (gestion des                                                                          la personne concernée ne se désinscrit

abonnements, des envois                           Intérêt légitime                pas (via le lien de désinscription

électroniques et élaboration de                                                                          intégré aux newsletters)

statistiques relatives au service)

 

Gestion du formulaire contact                Intérêt légitime                       Durée nécessaire pour répondre
à la demande

 

Prospection commerciale auprès         Intérêt légitime            3 ans à compter de la collecte des données

de professionnels (« BtoB »)                                                              ou du dernier contact émanant du prospect

 

Gestion des cookies                           Intérêt légitime pour                                        13 mois maximum en
les cookies techniques                            fonction des cookies concernés
Consentement pour les cookies

de mesure d’audience ou publicitaire

 

Gestion des droits                                  Intérêts légitimes                                12 mois à compter de la demande

informatique et libertés       Droit d’opposition : obligation légale

 

* La durée en base active correspond à la durée pendant laquelle les données sont utilisées avant d’être effacées définitivement ou d’être archivées pendant la durée de prescription applicable en matière civile, commerciale et fiscale. Dans le cadre de la conservation en archivage des données personnelles, celles-ci ne sont plus utilisées par GreenFlex.

Les données personnelles ainsi que les informations sont traitées par le Personnel de GreenFlex (à savoir ensemble des personnes physiques salariées ou non de GreenFlex), et notamment par les services de la communication et la direction.

 

Les informations peuvent aussi être transmises à certains « Prestataires » (toute personne physique ou morale ayant conclu avec GreenFlex un contrat de prestation de service) afin de permettre à GreenFlex de pouvoir vous fournir le(s) service(s) proposé(s).

Ces Prestataires agissent sur les instructions de GreenFlex, et GreenFlex s’assure que les données transmises sont traitées uniquement dans le cadre de la prestation et des services proposés, à moins que la Personne concernée ait souscrit directement aux services d’un Prestataire ou a consenti à ce que le Prestataire utilise ses données pour les propres besoins de ce dernier.

Les données sont susceptibles d’être transférées auprès de nos Prestataires sous-traitants pour les services que GreenFlex propose aux Personnes concernées.

 

Tout transfert de données vers un pays tiers hors de l’Espace Économique Européen est réalisé en conformité avec la règlementation applicable et de manière à assurer une protection adéquate des données.

 

GreenFlex met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer la protection et la confidentialité des données transférées, et veille notamment à ce que les Prestataires situés hors de l’Union européenne assurent un niveau de protection des données et des droits des Personnes concernées (et notamment leurs vie privée) dans des conditions équivalentes à celles garanties au sein de l’Union Européenne par le RGPD.

 

GreenFlex veille notamment, lorsque cela est possible, à faire signer des clauses contractuelles types validées par la Commission européenne avec ses Prestataires, et prévoit des garanties supplémentaires afin de s’assurer que les Prestataires respectent les exigences en matière de traitement et de protection des données prévues par le RGPD. GreenFlex s’assure par exemple que la modification de la législation du pays où les Prestataires sont situés n’est pas susceptible d’avoir des conséquences négatives importantes sur les garanties et droits des personnes concernées.

 

À défaut, GreenFlex demande à ses Prestataires de traiter les données personnelles exclusivement dans le territoire d’un État membre de l’Union Européenne, sauf autorisation expresse de GreenFlex et garanties spéciales prises par le Prestataire concerné.

GreenFlex met en œuvre des mesures appropriées afin de garantir un niveau de protection adapté au risque en matière de confidentialité, d’intégrité, de disponibilité et de résilience des systèmes et, notamment, afin d’empêcher que les données à caractère personnel ne soient faussées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

 

GreenFlex procède à un contrôle régulier des procédures internes ainsi que des mesures techniques et organisationnelles afin de s’assurer que le traitement relevant de sa responsabilité est réalisé conformément aux exigences de la législation en vigueur sur la protection des données à caractère personnel et de la protection des droits des Personnes concernées.

 

Les mesures de sécurité sont également mises en œuvre conformément à la Charte informatique et au Règlement intérieur de GreenFlex.

 

Lorsque les données personnelles sont amenées à être transférées à des Partenaires ou des Prestataires, GreenFlex mettra en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer la protection et la confidentialité des données.

Conformément à la règlementation en vigueur, toute Personne concernée peut demander à GreenFlex, par l’intermédiaire de son Délégué à la protection des données (DPO) dont les coordonnées sont ci-dessous, l’exercice :

 

• d’un droit d’accès: demander à GreenFlex si elle détient des données la concernant, et demander une communication pour en vérifier le contenu (https://www.cnil.fr/fr/le-droit-dacces-connaitre-les-donnees-quun-organisme-detient-sur-vous) ;

 

• d’un droit à la rectification: cela implique la rectification des informations inexactes ou incomplètes concernant une Personne concernée. Il permet d’éviter qu’un organisme n’utilise ou ne diffuse des informations erronées sur cette Personne concernée (https://www.cnil.fr/fr/le-droit-de-rectification-corriger-vos-informations) ;

 

• du droit à l’effacement (si applicable) : droit de demander à GreenFlex l’effacement de données à caractère personnel concernant les Personnes concernées (https://www.cnil.fr/fr/le-droit-leffacement-supprimer-vos-donnees-en-ligne) ;

 

• d’une limitation du traitement des données personnelles (si applicable) : droit de demander à GreenFlex de geler temporairement l’utilisation de certaines de données (https://www.cnil.fr/fr/le-droit-la-limitation-du-traitement-geler-lutilisation-de-vos-donnees) ;

 

• du droit à la portabilité de ses données personnelles (si applicable) : possibilité de récupérer une partie de leurs données dans un format ouvert et lisible par machine (https://www.cnil.fr/fr/le-droit-la-portabilite-en-questions) ;

 

• du droit de s’opposer au traitement des données (si applicable) : possibilité pour toute Personne concernée de s’opposer à tout moment à ce que GreenFlex utilise certaines de ses données pour un objectif précis. Cela concerne notamment le droit de s’opposer à toute prospection commerciale ou à être contacté par GreenFlex, par email ou par SMS/MMS, pour d’autres formations ou services analogues (https://www.cnil.fr/fr/le-droit-dopposition-refuser-lutilisation-de-vos-donnees) ;

 

• Toute Personne concernée dispose également d’un droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage (https://www.cnil.fr/fr/profilage-et-decision-entierement-automatisee).

 

Toute Personne concernée peut introduire une réclamation auprès de la CNIL pour toute difficulté liée au traitement de ses données : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.

 

Pour toute demande concernant les données personnelles, veuillez adresser un email au Délégué à la protection des données à l’adresse électronique suivante : dpo@greenflex.com.

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Durée de conservation	7 jours
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Présence	Ce cookie est systématiquement présent dès lors qu’une vidéo YouTube est lue, sauf si celle-ci utilise le mode de confidentialité avancé.

 

 

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Type de cookie	Fonctionnel
Finalité	Utilisé pour détecter la bande passante de l’utilisateur, et choisir quelle version du player YouTube utiliser
Durée de conservation	6 mois
Consentement requis	Oui
Présence	Ce cookie est systématiquement présent dès lors qu’une vidéo YouTube est lue, sauf si celle-ci utilise le mode de confidentialité avancé.

 

 

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Origine	YouTube
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Finalité	Utilisé pour différencier les utilisateurs
Durée de conservation	Jusqu’à la fermeture du navigateur
Consentement requis	Oui
Présence	Ce cookie est systématiquement présent dès lors qu’une vidéo YouTube est lue, sauf si celle-ci utilise le mode de confidentialité avancé.

 

 

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Type de cookie	Fonctionnel
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Origine	Interne
Type de cookie	Fonctionnel
Finalité	Utilisé pour recueillir les consentements des utilisateurs.
Durée de conservation	1 an
Consentement requis	Non
Présence	Ce cookie est systématiquement présent sur le site, car il enregistre aussi bien les consentements que les refus de l’utilisateur.

 

 

 

 

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Ce cookie sert à systématiquement fournir aux visiteurs la même version d’une page de test A/B.

Il contient l’ID de la page de test A/B et l’ID de la variante sélectionnée pour le visiteur.

Il expire à la fin de la session.

 

__hs_do_not_track

Ce cookie peut être défini pour empêcher le code de suivi d’envoyer des informations à HubSpot.

Il contient la chaîne « oui ».

Il expire sous 13 mois.

 

<id>_key

Lors de la consultation d’une page protégée par mot de passe, ce cookie est défini pour qu’un visiteur n’ait pas à se reconnecter s’il retourne sur la même page en utilisant le même navigateur.

Le nom du cookie est unique pour chaque page protégée par mot de passe.

Il contient une version chiffrée du mot de passe afin que les visiteurs n’aient pas besoin de saisir de nouveau le mot de passe lors de leurs futures visites.

Il expire sous 14 jours.

 

hs-messages-is-open

Ce cookie sert à déterminer si le widget de chat est ouvert et à enregistrer l’information pour de futures visites.

Il est défini dans le navigateur de votre visiteur lorsqu’il lance un nouveau chat, et se réinitialise et referme le widget au bout de 30 minutes d’inactivité.

Si votre visiteur ferme manuellement le widget de chat, il empêchera la réouverture du widget sur les chargements de page suivants dans ce navigateur pendant 30 minutes.

Il contient la valeur booléenne True s’il est présent.

Il expire sous 30 minutes.

 

__hsmem

Ce cookie est enregistré lorsque des visiteurs se connectent à un site hébergé sur HubSpot.

Il contient des données chiffrées qui identifient l’utilisateur membre lorsqu’il est connecté.

Il expire sous un an. 

 

Cookies d’analyse 

Il s’agit de cookies non essentiels gérés par la bannière de cookie. Si vous consultez un site pris en charge par HubSpot, vous pouvez refuser ces cookies en ne donnant pas votre consentement.

 

__hstc

Le cookie principal de suivi des visiteurs.

Il contient le domaine, l’utk, l’horodatage initial (première visite), le dernier horodatage (dernière visite), l’horodatage actuel (visite en cours) et le numéro de session (augmente à chaque session ultérieure).

Il expire sous 13 mois.

 

hubspotutk

Ce cookie garde une trace de l’identité d’un visiteur. Il est transmis à HubSpot lors d’une soumission de formulaire et est utilisé lors de la déduplication de contacts.

Il contient un GUID opaque pour représenter le visiteur actuel.

Il expire sous 13 mois.

 

__hssc

Ce cookie assure le suivi des sessions.

Il est utilisé pour déterminer si HubSpot doit augmenter le numéro de la session et les données d’horodatage dans le cookie __hstc.

Il contient le domaine, le nombre de vues (augmente à chaque session), avec horodatage du début de la session.

Il expire sous 30 minutes.

 

__hssrc

Lorsque HubSpot modifie le cookie de la session, ce cookie est également défini pour déterminer si le visiteur a réinitialisé son navigateur.

En l’absence de ce cookie lorsque HubSpot traite les cookies, la session est jugée nouvelle.

Il contient la valeur « 1 » lorsqu’il est présent.

Il expire à la fin de la session.

En cas de connexion à HubSpot, HubSpot enregistrera des cookies supplémentaires d’authentification. Découvrez-en davantage sur les cookies définis dans le produit HubSpot. Vous pouvez également voir si un contact a accepté ces cookies dans sa chronologie.

Vous pouvez paramétrer ou modifier vos préférences en matière de dépôt de cookies en utilisant le système de gestion des cookies présent sur le Site.

 

9.1. En savoir plus sur les cookies et leur paramétrage

Le terme « cookies » couvre l’ensemble des cookies ou traceurs déposés et/ou lus sur un équipement (ordinateur, téléphone, tablette), par exemple lors de la consultation d’un site internet.
Dans le cadre d’une visite sur le Site, des informations relatives à la navigation de l’Internaute sont susceptibles d’être enregistrées sur son équipement dans des fichiers cookies placés par GreenFlex ou par des tiers. Le cookie peut contenir plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé ; un identifiant sous forme de numéro unique ; une date d’expiration… Ces informations peuvent être stockées sur l’ordinateur de l’Internaute dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

 

9.2. À quoi servent les cookies pouvant être stockés sur un terminal et comment les gérer ?

 

Les cookies ont différentes fonctions.

• Cookies techniques
  Les cookies techniques servent des finalités techniques, pour faciliter la navigation sur le Site. Ces cookies techniques permettent d’identifier l’Internaute pour l’aider à remplir les formulaires ou certains champs, et permettent d’améliorer sa navigation. Les cookies techniques permettent également de mettre en œuvre des mesures de sécurité ou de prendre en compte certains des choix de l’Internaute, comme celui de la langue.
  Ces cookies ont simplement pour but le fonctionnement de ce Site. Ils peuvent être placés et lus sur le terminal de l’Internaute, sans besoin de son consentement.
  Si l’Internaute « désinstalle » un cookie technique de son matériel, celui-ci de ne pas être en mesure de bénéficier des services proposés par le Site.

 

• Cookies de mesure d’audience, publicitaires
  Les cookies de mesure d’audience permettent de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques de ce Site, et de comprendre notamment comment les utilisateurs arrivent sur le Site.
  Les cookies publicitaires permettent l’affichage de publicités ciblées sur une page web déterminée en fonction du profil de l’Internaute qui consulte la page, et plus particulièrement en fonction des pages que celui-ci a consultées.

 

9.3. Supprimer les cookies directement depuis le navigateur

L’internaute a la possibilité de supprimer les cookies déposés sur son matériel.
La configuration de chaque navigateur est différente. Il appartient à l’Internaute de suivre les instructions de l’éditeur de son navigateur comme suit (liens disponibles à la date de mise à jour de la page « Cookies ») :

Pour Firefox : lancer le navigateur puis appuyer simultanément sur « Alt + O » ; sélectionner «Options» ; cliquer sur l’onglet « Vie privée et sécurité » puis choisir les options souhaitées.

Retrouver ces explications avec le lien suivant : https://support.mozilla.org/fr/kb/autoriser-bloquer-cookies-preferences-sites

Pour Chrome : lancer le navigateur puis appuyer simultanément sur « Ctrl + H » ; cliquer sur « Effacer les données de navigation », et cocher la case « Cookies et autres données de site ».

Retrouver ces explications avec le lien suivant : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

Pour Safari : lancer le navigateur puis cliquer sur « Safari » en haut à gauche ; sélectionner « Préférences » puis cliquer sur « Confidentialité » ; cliquer sur « Gérer les données du site Web » ; sélectionner un ou plusieurs sites web puis cliquer sur « Supprimer » ou « Tout effacer ».

Retrouver ces explications avec le lien suivant : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac

Pour Opera : lancer le navigateur puis cliquer sur « Réglage » dans la barre d’outils ; sélectionner « Supprimer les données privées » ; cocher la case « Supprimer tous les cookies » ; cliquer sur « Supprimer ».

Retrouver ces explications avec le lien suivant : https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies

 

9.4. Durée de conservation des cookies

Les cookies stockés dans le terminal de l’Internaute ou tout autre élément utilisé pour l’identifier à des fins de statistiques ou d’audience auront une durée de vie raisonnable lié à la finalité du traitement envisagé dans la limite de treize (13) mois maximum, cette durée n’étant pas prorogée automatiquement lors de nouvelles visites de l’Internaute sur le Site. Au-delà, les données de fréquentation brutes associées à un identifiant sont soit supprimées , soit anonymisées.